Déposée le 21 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) RENAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « RENAUD DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAUD domicilié(e) 103, avenue Maréchal de Saxe, BP 3144 - 69406 - LYON Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 135 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUD, SA, Monsieur Eric HAZAK domicilié(e) 103, avenue Maréchal de Saxe, BP 3144 - 69406 - LYON Cedex 03 - France.
La marque RENAUD DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAUD, SA - 103, avenue Maréchal de Saxe, BP 3144 - 69406 - LYON Cedex 03 - France - SIREN 302135413
RENAUD, SA, Monsieur Eric HAZAK - 103, avenue Maréchal de Saxe, BP 3144 - 69406 - LYON Cedex 03 - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographies, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés mes articles d'éclairage et les sucrerie. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sports).
Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes, plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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